Meiser Vogtland OHG, OHG, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1713869
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Présentation de la marque STEPCLAIR
Déposée le 23 décembre 1991 par la société étrangère Meiser Vogtland OHG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STEPCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Meiser Vogtland OHG domicilié(e) Am Lehmteich 3 - 08606 - OELSNITZ - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl domicilié(e) 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.
La marque STEPCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meiser Vogtland OHG, OHG, société de droit allemand - Am Lehmteich 3 - 08606 - OELSNITZ - Allemagne
Cabinet Vièl - 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France
Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379455 - Publication au BOPI 2003-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Inscription le 13 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379456 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406998 - Publication au BOPI 2005-02-01
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2209018 - Publication au BOPI 2001-10-30
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527693 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527692 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527690 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 11 août 2011 n°2477817 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-11
Eléments métalliques, tels que profilés, planches et caillebotis, destinés notamment à constituer et à équiper des sols, des platelages, des planchers, des quais, des plates-formes, des aires de stockage, des passerelles, des chemins de circulation, des escaliers, des échafaudages;pièces métalliques de montage, de liaison, d'attache et de fixation pour les éléments précités, y compris étriers, éclisses, crochets, vis;sols industriels de sécurité métalliques;sols et planchers métalliques;chemins de circulation métalliques;quais, plates-formes et passerelles préfabriqués métalliques;escaliers métalliques et leurs marches;marchepieds métalliques.Planchers et toits de véhicules, planchers et plateaux de remorques et de semi-remorques, chemins de circulation pour toits de véhicules, et éléments préfabriqués destinés à constituer et à équiper ceux-ci, tels que profilés, planches et caillebotis.Sols et planchers non métalliques;chemins de circulation non métalliques;quais, plates-formes et passerelles préfabriqués non métaliques;escaliers non métalliques et leurs marches. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STEPCLAIR"